Critères de reconnaissance (juin 2007)
I. Prise en charge en accident du travail de certaines affections dues à la nuisance
Les barotraumatismes, les accidents de décompressions (choke, manifestations neurologiques…) peuvent être pris au titre des accidents du travail.
II. Ostéonécrose
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Ostéonécrose avec ou sans atteinte articulaire intéressant l’épaule, la hanche et le genou confirmée par l’aspect radiologique des lésions.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’examen radiologique peut être une radiographie sans préparation, une scintigraphie ou une IRM.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
20 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
III. Syndrome vertigineux
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Syndrome vertigineux confirmé par épreuve labyrinthique.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’épreuve labyrinthique est donc exigée pour la reconnaissance du syndrome vertigineux.
b). Critères administratifs
Délai de prise en charge
3 mois.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
IV. Otite moyenne
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Otite moyenne subaiguë ou chronique.
Exigences légales associées à cet intitulé
Ceci exclut l’otite aiguë et ne prend en compte que les manifestations d’otite se pérennisant au-delà des premières semaines.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
3 mois.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
V. Hypoacousie
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Hypoacousie par lésion cochléaire irréversible, s’accompagnant ou non de troubles labyrinthiques et ne s’aggravant pas après l’arrêt de l’exposition au risque. Le diagnostic sera confirmé par une audiométrie tonale et vocale effectuée de six mois à un an après la première constatation.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’affection doit être irréversible, peut s’accompagner ou non de troubles labyrinthiques et ne doit pas s’aggraver après arrêt de l’exposition au risque.
Il est demandé que le diagnostic soit confirmé par une audiométrie tonale et vocale effectuée de 6 mois à un an après la première constatation de la maladie.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
1 an.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.